Guides

L’Autorité conçoit et publie différents guides thématiques à destination du grand-public ou des professionnels. Ces guides sont diffusés à des fins d’information. Aucune information contenue dans ces guides ne doit être interprétée comme étant un avis juridique ou une recommandation de l’Autorité sur l’application des lois et règlements pertinents à une situation spécifique.

 

Newsletter intermédiaires T1 2021

Date de publication 08/04/2021

L’ACAPS poursuit son engagement de communication et d’accompagnement du secteur d’intermédiation d’assurance et publie le deuxième numéro de la «Newsletter intermédiaires».

Ce deuxième numéro traite des dernières actualités du secteur et met en lumière la plateforme de formation en E-learning «E-Wassit Taamine» lancée par l’ACAPS le 25 janvier 2021 au profit des intermédiaires d’assurance.
Ce numéro vise à présenter aux apprenants une idée générale du projet ainsi qu’un aperçu du processus d’élaboration de la plateforme, mené en collaboration avec le secteur d’intermédiation.

Dans la même optique et dans le cadre de la mission d’éducation financière et de sensibilisation de l’Autorité, cette newsletter traite également de la stratégie d’inclusion financière à laquelle l’ACAPS prend part, notamment en ce qui concerne les chantiers propres à l’assurance inclusive.

Guide n°2 « Lutte contre le Blanchiment des Capitaux et Financement du Terrorisme »

Date de publication 07/01/2021

Dans le cadre de ses actions de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme dans le secteur des assurances, l’Autorité publie le guide n°2 intitulé "Implémentation d’une approche basée sur les risques dans le cadre de la LBC/FT en assurance-vie"

Newsletter intermédiaires T4 2020

Date de publication 14/12/2020

Dans le cadre de ses missions de sensibilisation et de promotion des bonnes pratiques, l’ACAPS a mis en place une Newsletter destinée aux intermédiaires d’assurance.

À travers ce nouveau support, l’ACAPS vise à établir un canal de communication direct informant sur les évolutions et innovations que connait le secteur des assurances, afin de permettre aux intermédiaires d’assurance de s’adapter aux nouvelles réalités régissant l’activité.

Ce premier numéro traite des dernières actualités du secteur et met en lumière couverture contre les conséquences d’événements catastrophiques instaurée par la loi n°110-14 et devenue effective depuis le 1er janvier 2020.

Guide EV CAT - Volet assurantiel

Date de publication 14/12/2020

Guide sur la couverture contre les conséquences d’événements catastrophiques en système assurantiel

Guide « Lutte contre le Blanchiment des Capitaux et Financement du Terrorisme »

Date de publication 17/12/2019

Dans le cadre de ses actions de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme dans le secteur des assurances, l’Autorité publie le guide n°1 intitulé "Devoir de vigilance vis-à-vis de la clientèle"

 

Guide de l’assuré

Date de publication 12/04/2018

Dans le cadre de sa  mission de protection, l’ACAPS promeut une large diffusion de l’information quant au secteur de l’assurance. Le présent guide, destiné aux assurés, leur présente les droits dont ils disposent à la souscription d’un contrat d’assurances ainsi que leurs obligations.

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