Rapports et études

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Rapport d’activité de l’ACAPS 2016 – Version arabe

Rapport
Date de publication 13/04/2018

L’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale  a publié son 1er rapport d’activité qui présente l’ensemble de ses actions pour l’année 2016 ainsi que les situations des secteurs soumis à son contrôle.

Rapport d’activité de l’ACAPS 2016 – Version anglaise

Rapport
Date de publication 13/04/2018

L’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale  a publié son 1er rapport d’activité qui présente l’ensemble de ses actions pour l’année 2016 ainsi que les situations des secteurs soumis à son contrôle.

Rapport annuel - Secteur des assurances au Maroc - 2015

Rapport
Date de publication 12/04/2018

Ce rapport a été établi à partir des états statistiques et comptables que les entreprises d’assurances et de réassurance sont tenues d’adresser, pour chaque exercice, à l’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale, conformément à la loi n° 17-99 portant code des assurances promulguée par le dahir n° 1-02-238 du 25 rejeb 1423 (3 octobre 2002) telle qu’elle a été complétée et modifiée, et ses textes d’application.

Etude sectorielle sur la Bancassurance : Exercice 2015

Etude
Date de publication 12/04/2018

Note réalisée sur les activités de bancassurance réalisée par l’ACAPS sur la base des chiffres et données communiqués par le réseau de la bancassurance pour l’année 2015.

Feuille de route du secteur financier pour sa contribution au développement durable

Autre
Date de publication 12/04/2018

En marge de la COP 22, le secteur financier s’est engagé à travers une feuille de route à contribuer au développement durable. Feuille de route coordonnée par Bank Al-Maghrib avec la contribution de l’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale ;  l’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux ; le Ministère de l’Economie et des Finances Casablanca Finance City Authority; la Bourse de Casablanca ; le Groupement Professionnel des Banques du Maroc ;  la Fédération Marocaine des Sociétés d’Assurances et de Réassurance.

Règlement Intérieur du Conseil de l’Autorité

Autre
Date de publication 12/04/2018

Document présentant le Règlement Intérieur du Conseil de l’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale.

Rapport sur la Stabilité Financière - 2015

Rapport
Date de publication 12/04/2018

Rapport réalisé par Bank Al Maghrib, la Direction des Assurances et de la Prévoyance Sociale (Ministère de l’Economie et des Finances) et du Conseil déontologique des valeurs mobilières pour l’année 2015.

Rapport sur la Stabilité Financière - 2014

Rapport
Date de publication 11/04/2018

Rapport réalisé par Bank Al Maghrib, la Direction des Assurances et de la Prévoyance Sociale (Ministère de l’Economie et des Finances) et du Conseil déontologique des valeurs mobilières pour l’année 2014.

Rapport annuel - Secteur des assurances au Maroc - 2014

Rapport
Date de publication 11/04/2018

Ce rapport a été établi à partir des états statistiques et comptables des entreprises d’assurances et de réassurance.

Rapport sur la stabilité financière - 2013

Rapport
Date de publication 10/04/2018

Rapport réalisé par Bank Al Maghrib, la Direction des Assurances et de la Prévoyance Sociale (Ministère de l’Economie et des Finances) et du Conseil déontologique des valeurs mobilières pour l’année 2013.

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