Rapports et études

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Etude sectorielle sur la Bancassurance exercice 2016

Etude
Date de publication 06/03/2018

Note réalisée sur les activités de bancassurance réalisée par l’ACAPS sur la base des chiffres et données communiqués par le réseau de la bancassurance dans le délai réglementaire du 30 avril 2017.

Rapport d’activité de l’ACAPS 2016 – Version française

Rapport
Date de publication 12/04/2018

L’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale  a publié son 1er rapport d’activité qui présente l’ensemble de ses actions pour l’année 2016 ainsi que les situations des secteurs soumis à son contrôle.

Rapport d’activité de l’ACAPS 2016 – Version arabe

Rapport
Date de publication 12/04/2018

L’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale  a publié son 1er rapport d’activité qui présente l’ensemble de ses actions pour l’année 2016 ainsi que les situations des secteurs soumis à son contrôle.

Rapport d’activité de l’ACAPS 2016 – Version anglaise

Rapport
Date de publication 12/04/2018

L’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale  a publié son 1er rapport d’activité qui présente l’ensemble de ses actions pour l’année 2016 ainsi que les situations des secteurs soumis à son contrôle.

Rapports d’activité des Entreprises d’Assurances et de Réassurance 2015

Rapport
Date de publication 12/04/2018

Ce rapport a été établi à partir des états statistiques et comptables que les entreprises d’assurances et de réassurance sont tenues d’adresser, pour chaque exercice, à l’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale, conformément à la loi n° 17-99 portant code des assurances promulguée par le dahir n° 1-02-238 du 25 rejeb 1423 (3 octobre 2002) telle qu’elle a été complétée et modifiée, et ses textes d’application.

Rapports d’activité des Entreprises d’Assurances et de Réassurance 2016

Rapport
Date de publication 12/04/2018

Ce rapport a été établi à partir des états statistiques et comptables que les entreprises d’assurances et de réassurance sont tenues d’adresser, pour chaque exercice, à l’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale, conformément à la loi n° 17-99 portant code des assurances promulguée par le dahir n° 1-02-238 du 25 rejeb 1423 (3 octobre 2002) telle qu’elle a été complétée et modifiée, et ses textes d’application.

Feuille de route du secteur financier pour sa contribution au développement durable

Autre
Date de publication 12/04/2018

En marge de la COP 22, le secteur financier s’est engagé à travers une feuille de route à contribuer au développement durable. Feuille de route coordonnée par Bank Al-Maghrib avec la contribution de l’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale ;  l’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux ; le Ministère de l’Economie et des Finances Casablanca Finance City Authority; la Bourse de Casablanca ; le Groupement Professionnel des Banques du Maroc ;  la Fédération Marocaine des Sociétés d’Assurances et de Réassurance.

Rapports d’activité des Entreprises d’Assurances et de Réassurance 2014

Rapport
Date de publication 12/04/2018

Ce rapport a été établi à partir des états statistiques et comptables des entreprises d’assurances et de réassurance.

Rapports d’activité des Entreprises d’Assurances et de Réassurance 2013

Rapport
Date de publication 12/04/2018

Ce rapport a été établi à partir des états statistiques et comptables des entreprises d’assurances et de réassurance.

Rapports d’activité des Entreprises d’Assurances et de Réassurance 2012

Rapport
Date de publication 12/04/2018

Ce rapport a été établi à partir des états statistiques et comptables des entreprises d’assurances et de réassurance.

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