Rapports et études

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Rapport sur la Stabilité Financière - 2017

Rapport
Date de publication 29/11/2018

Rapport sur la Stabilité Financière, publié par l'Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale, Bank Al-Maghrib et l'Autorité Marocaine du Marché des Capitaux au titre de l'année 2017.

Etude sectorielle sur la Bancassurance exercice 2017

Etude
Date de publication 01/11/2018

Note réalisée sur les activités de bancassurance réalisée par l’ACAPS sur la base des chiffres et données communiqués par le réseau de la bancassurance dans le délai réglementaire du 30 avril 2018.

Rapports de la stabilité financière : 2015

Rapport
Date de publication 12/04/2018

Rapport réalisé par Bank Al Maghrib, la Direction des Assurances et de la Prévoyance Sociale (Ministère de l’Economie et des Finances) et du Conseil déontologique des valeurs mobilières pour l’année 2015.

Rapport d’activité de l’ACAPS 2016 – Version anglaise

Rapport
Date de publication 12/04/2018

L’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale  a publié son 1er rapport d’activité qui présente l’ensemble de ses actions pour l’année 2016 ainsi que les situations des secteurs soumis à son contrôle.

Rapports d’activité des Entreprises d’Assurances et de Réassurance 2013

Rapport
Date de publication 12/04/2018

Ce rapport a été établi à partir des états statistiques et comptables des entreprises d’assurances et de réassurance.

Rapports de la stabilité financière : 2016

Rapport
Date de publication 12/04/2018

Rapport réalisé par Bank Al Maghrib, l’Autorité de Contrôle Assurances et de la Prévoyance Sociale (ACAPS) et de l’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux (AMMC).

Rapports d’activité des Entreprises d’Assurances et de Réassurance 2015

Rapport
Date de publication 12/04/2018

Ce rapport a été établi à partir des états statistiques et comptables que les entreprises d’assurances et de réassurance sont tenues d’adresser, pour chaque exercice, à l’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale, conformément à la loi n° 17-99 portant code des assurances promulguée par le dahir n° 1-02-238 du 25 rejeb 1423 (3 octobre 2002) telle qu’elle a été complétée et modifiée, et ses textes d’application.

Rapports d’activité des Entreprises d’Assurances et de Réassurance 2012

Rapport
Date de publication 12/04/2018

Ce rapport a été établi à partir des états statistiques et comptables des entreprises d’assurances et de réassurance.

Rapport de la stabilité financière : 2014

Rapport
Date de publication 12/04/2018

Rapport réalisé par Bank Al Maghrib, la Direction des Assurances et de la Prévoyance Sociale (Ministère de l’Economie et des Finances) et du Conseil déontologique des valeurs mobilières pour l’année 2014.

Rapports d’activité des Entreprises d’Assurances et de Réassurance 2016

Rapport
Date de publication 12/04/2018

Ce rapport a été établi à partir des états statistiques et comptables que les entreprises d’assurances et de réassurance sont tenues d’adresser, pour chaque exercice, à l’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale, conformément à la loi n° 17-99 portant code des assurances promulguée par le dahir n° 1-02-238 du 25 rejeb 1423 (3 octobre 2002) telle qu’elle a été complétée et modifiée, et ses textes d’application.

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